Mentions légales
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Les présentes mentions légales ont pour objet d’informer l’utilisateur sur l’identité de l’éditeur du site, les conditions d’accès et d’utilisation, ainsi que les informations relatives à l’hébergement.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Nom commercial : Coussin Ergo
- Nom / Raison sociale : Samir Ahrioui
- Statut juridique : Micro-entreprise
- Adresse du siège : 7 rue Jean Pancrace Chastel, 84000 Avignon, France
- Numéro SIRET : 917 401 143 00016
- Adresse e-mail : support@coussin-ergo.com
- Téléphone : +33 7 50 07 64 90
- TVA intracommunautaire : non applicable, article 293 B du CGI (le cas échéant)
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Samir Ahrioui
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Shopify Inc.
- 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
- E-mail : assistance@shopify.com
- Téléphone : 1-613-241-2828
4. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.
5. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Coussin Ergo (textes, images, visuels, logos, graphismes, vidéos, structure, mise en page) est la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout élément du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
7. Données personnelles
Les informations personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données.
Les modalités de collecte, d’utilisation et de protection des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
8. Cookies
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Le détail des cookies utilisés et les modalités de gestion du consentement sont précisés dans la Politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
10. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter : support@coussin-ergo.com